Date Ordre du jour Document
01/04/2022 Séance du 1 Avril 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 4 Mars 2022.
  • Votes des Comptes Administratifs...
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04/03/2022 Séance du 4 Mars 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 21 janvier 2022.
  • Modification date attribution...
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21/01/2022 Séance du 21/01/2022
  • Désignation secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 3 décembre 2021
  • Mandat exclussif de vente avec...
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03/12/2021 Séance du 3 décembre 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 22 octobre 2021
  • ONF Modification destination...
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22/10/2021 Séance du 22 Octobre 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 10 Septembre 2021
  • Convention AMO audit VIVAL...
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10/09/2021 Séance du 10 septembre 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 2 juillet 2021
  • Elaboration...
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02/07/2021 Séance du 02 juillet 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 4 juin 2021
  • Délibération contre le projet de...
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04/06/2021 Séance du 04 juin 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 30 Avril 2021
  • Avancement...
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30/04/2021 Séance du 30 avril 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 26 Mars 2021
  • Demande DETR travaux routiers rue...
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26/03/2021 Séance du 26 Mars 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 26 février 2021
  • Vote des Comptes...
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26/02/2021 Séance du 26 février 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 22 janvier 2021
  • Pacte de...
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22/01/2021 Séance du 22 Janvier 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 18 décembre 2020
  • ONF : annulation et...
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18/12/2020 Séance du 18 décembre 2020
  • Approbation du compte rendu du 20 Novembre 2020
  • Suppression poste vacataire, Recrutement postes vacataires
  • Avenant...
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20/11/2020 Séance du 20 Novembre 2020
  • Approbation du compte rendu du 17 septembre 2020
  • Tarifs redevances communales 2021
  • Taxe aménagement: modification du...
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17/09/2020 Séance du 17 Septembre 2020
  • Approbation du compte rendu du 17 juillet 2020
  • Attribution subventions supplémentaires
  • Travaux (routiers et autres),...
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17/07/2020 Séance du 17 juilllet 2020
  • Approbation du compte rendu du 19 juin 2020
  • Achat propriétés ZANNELLI
  • Constitution de la commission d'Appel...
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19/06/2020 Séance du 19 Juin 2020
  • Approbation du compte rendu du 25 mai 2020
  • Vote des budgets primitifs 2020: Budgets communal chaufferies
  • Vote des 2...
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25/05/2020 Séance du 25 Mai 2020

  • Election du Maire
  • Création et élection des Adjoints
  • Indemnités de fonctions Maire et...
28/02/2020 Séance du 28 février 2020

• Vote des Comptes Administratifs 2019
• Vote des Comptes de Gestion 2019
• Transfert des résultats 2017 à la Communauté de...

28/01/2020 Séance du 28 janvier 2020

• Produits irrécouvrables, admission en non-valeur
• SYDED Achats groupés en électricité et en gaz naturel
• Adhésion au Parc...