Date Ordre du jour Document
13/10/2023 Séance du 13 Octobre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 1er Septembre...
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01/09/2023 Séance du 1 Septembre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 27 juillet 2023
  • Délibérations: Adoption du...
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27/07/2023 Séance du 27 juillet 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 7 juillet 2023
  • Délibérations: Création...
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07/07/2023 Séance du 7 juillet 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 9 juin 2023
  • Délibérations, Prise en charge...
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09/06/2023 Séance du 9/06/23
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 28 AVRIL 2023
  • Délibérations: Résiliation du...
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28/04/2023 Séance du 28 avril 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 24 mars 2023
  • Délibérations
  • Divers:...
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24/03/2023 Séance du 24 Mars 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 24 février 2023
  • Délibérations: Vote des...
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24/02/2023 Séance du 24 février 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 20 janvier 2023
  • Délibérations ( location des...
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20/01/2023 Séance du 20 Janvier 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 9 décembre...
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09/12/2022 Séance du 9 décembre 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du4 novembre...
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04/11/2022 Séance du 4 novembre 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 23 septembre...
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23/09/2022 Séance du 23 septembre 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 18 août 2022
  • Délibérations
  • Divers:...
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22/07/2022 Séance du 22 Juillet 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 24 juin 2022
  • Délibérations: ...
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24/06/2022 Séance du 24 juin 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 1er Mai 2022
  • Délégation du conseil municipal...
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13/05/2022 Séance du 13 Mai 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 1er Avril 2022
  • Elaboration du Plan Local...
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01/04/2022 Séance du 1 Avril 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 4 Mars 2022.
  • Votes des Comptes Administratifs...
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04/03/2022 Séance du 4 Mars 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 21 janvier 2022.
  • Modification date attribution...
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21/01/2022 Séance du 21/01/2022
  • Désignation secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 3 décembre 2021
  • Mandat exclussif de vente avec...
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03/12/2021 Séance du 3 décembre 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 22 octobre 2021
  • ONF Modification destination...
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22/10/2021 Séance du 22 Octobre 2021
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 10 Septembre 2021
  • Convention AMO audit VIVAL...
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