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Infos pratiques

Mairie de Montécheroux

Maire : Chantal Vernier
12 Grande Rue
25 190 Montécheroux
Tél. 03 81 92 50 59
Fax. 03 81 92 51 18
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
lundi : Fermé
Mardi :8 H - 12 H et 13 H 30 - 17 H 30
Mercredi : 8 H - 12 H et 14 h 30 - 17 h 30
Jeudi : fermé au public
Vendredi et samedi : 8 H - 12 H
Date Ordre du jour Document
27/01/2012 Séance du 27 janvier 2012

Délibérations

Réglement affouage,

ONF programme travaux...

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18/11/2011 Séance du 18 novembre 2011

Renouvellement contrat Elisabeth Dudo,

Recrutement et rémunération agent recenseur,

ONF : assiette et destination des coupes de...

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17/10/2011 Séance du 17 octobre 2011

Location du logement communal,

Résiliation bail logement communal,

Voeu demandant au gouvernemeent de renoncer à l'amputation de...

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16/09/2011 Séance du 16 septembre 2011

Acceptation du transfert de l'actif et du passif de l'association foncière,

Ouverture ligne de trésorerie,

Institution de la...

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08/07/2011 Séance du 8 juillet 2011

Travaux d'assainissement,

Approbation du Compte rendu du conseil du 24 juin,

Délibérations,

Divers.

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24/06/2011 Séance du 24 juin 2011

Approbation du compte rendu du 20 mai 2011,

Délibération :

  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI),...
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20/05/2011 Séance du 20 mai 2011

Approbation du dossier de consultation entreprise. Travaux de mise en conformité du réseau d'assainissement,

Ouverture de...

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13/04/2011 Séance du 13 avril 2011

Délibérations,

Divers.

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16/02/2011 Séance du 16 février 2011

Travaux,

Délibérations,

Tracteur,

Location logement Lomont,

Achat véhicule,

Achat...

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21/01/2011 Séance du 21 janvier 2011

Communauté de communes,

Redevance incitative,

Délibérations,

Salle de convivialité,

Rénovation Logement du...

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24/11/2010 Séance du 24 novembre 2010

Communauté de communes,

Délibérations,

Révision simplifiée de la carte communale,

Salle de...

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22/10/2010 Séance du 22 octobre 2010

Communauté de communes,

Rapport d'activités 2009 de la communauté de communes de St Hippolyte,

Délibérations,

Salle...

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24/09/2010 Séance du 24 septembre 2010

Délibérations,

Délibérations du conseil municipal,

Modification devis Courtot parking pompiers,

Assainissement rue des...

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11/08/2010 Séance du 11 Août 2010

Délibérations,

Communauté de Communes,

Modification des statuts de la communauté de communes,

Aménagement du centre...

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09/07/2010 Séance du 9 Juillet 2010

Délibérations,

Communauté de communes,

Centre bourg,

Contrat de prêt Dexia,

SYDED,

Renouvellement...

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21/05/2010 Séance du 21 mai 2010

Centre bourg,

Travaux,

Petites cités comtoises de caractère,

Admission en non...

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10/04/2010 Séance du 10 avril 2010

Délibérations,

Communauté de communes,

Pays Horloger,

Logement Lomont; choix d'un coordonnateur SPS (Sécurité et...

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22/03/2010 Séance du 12 -03-10
Approbation cu compte rendu du 5-02-10, Délibérations, Demande de subvention Conseil Général, Budget Primitif 2010, Ouverture de...
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05/02/2010 Séance du 5 février 2010
Petites cités comtoises de caractère, Approbation du compte rendu de la réunion du 10 12 2009, Délibérations, Communauté de communes, Pays...
10/12/2009 Séance du 10-12-09
Délibérations, Communauté de communes, Aménagement Centre Bourg, Renouvellement contrat, Réforme des collectivités locales, Travaux Musée...
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