Date Ordre du jour Document
12/09/2025 Séance du 12 septembre 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 4 juillet 2025
  • Délibérations: Politique...
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04/07/2025 Séance du 4 Juillet 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 20 Mai...
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20/05/2025 Séance du 20 Mai 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 11 avril...
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11/04/2025 Séance du 11 Avril 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 21 Mars...
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21/03/2025 Séance du 21 Mars 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 06 Février...
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06/02/2025 Séance du 6 février 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 17 janvier 2025
  • Délibérations : Tarifs prix...
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17/01/2025 Séance du 17 Janvier 2025
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation compte rendu du 19/12/24
  • Déliébrations: Adoption RPQS eau 2023,...
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19/12/2024 Séance du 19 Décembre 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 29/11/24
  • Délibérations: Adoption RPQS eau...
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29/11/2024 Séance du 29 Novembre 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 15 Novembre 2024
  • Délibérations: Demande de...
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15/11/2024 Séance du 15 Novembre 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 18 octobre 2024
  • Délibérations: Remboursement...
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18/10/2024 Séance du 18 Octobre 2024
  • Désignation d'un secrétaire de Séance
  • Approbation du compte rendu du 13 Septembre 2024
  • Débat sur les orientations...
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13/09/2024 Séance du 13 Septembre 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 5 juillet 2024
  • Délibérations: Non...
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05/07/2024 Séance du 5 Juillet 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 7 juin 2024
  • Délibérations: Signature avenant...
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07/06/2024 Séance du 7 juin 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 26 avril 2024
  • Délibérations: Régularisation...
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26/04/2024 Séance du 26 avril 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 29 mars 2024
  • Délibérations: Etude de...
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29/03/2024 Séance du 29 Mars 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 16 février 2024
  • Délibérations
  • Vote...
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16/02/2024 Séance du 16 février 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 19 janvier 2024
  • Délibérations: Programme des...
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18/01/2024 Séance du 19 Janvier 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 18 décembre 2023
  • Délibérations: Transfert...
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18/12/2023 Séance du 18 décembre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 17 Novembre 2023
  • Délibérations:Zone...
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17/11/2023 Séance du 17 Novembre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 13 Octobre 2023
  • Délibérations: Remboursement...
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