Séance du 3 décembre 2021
03/12/2021

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 22 octobre 2021
  • ONF Modification destination des coupes 2022
  • ONF Affouage sur pied campagne 2021-2022
  • Convention Francas périscolaire
  • Demande de subvention FEADER Réfection chemin rural des Raîchênes
  • Attribution subvention association
  • Tarifs redevances communales 2022
  • Cession pavés
  • Cession cuve à fioul
  • Participation financière terrain football club de Vauffrey
  • Désignation correspondant défense
  • Convention avec la CCPM pour la mise en place d'un service commun informatique et télécommunication
  • Avenant à la convention pour la mise en place d'un service commun en vue de l'instruction des autorisations d'urbanisme
  • Adhésion au service de Police Intercommunale de la CCPM
  • Convention pour la gestion du service commun comptable dédiée aux communes
  • Virements crédits
  • Divers: Contrôle poteaux incendie, CR reunion commission organisation évenements conviviaux, Bon d'achat, inventaire forge, eoliennes, CCPM