Séance du 22 Octobre 2021
22/10/2021

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 10 Septembre 2021
  • Convention AMO audit VIVAL avec le SYDED
  • ONF: Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2022
  • Affouage sur pied campagne 2021-2022
  • Convention de mise a disposition de locaux
  • Fixation taux horaire de l'agent communal intervenant pour le compte de la CCPM
  • Achat propriété Zannelli
  • Membre supplémentaire commission municipale d'urbanisme
  • Eclairage nocturne
  • Location logement 2 rue de la Pâle
  • Attribution d'un mois de loyer gratuit
  • Adoption RPQS eau potable 2020 ( consultable en mairie)
  • Adoption RPQS assainissement collectif 2020 (consultable en mairie)
  • Adoption RPQS assainissement non collectif 2020 (consultable en mairie)
  • Produits irrécoouvrables: Admission en non valeur
  • Renouvellement convention avec les Francaspour le périscolaire
  • Divers: Parc Naturel Régional du Doubs Horloger (PNR), devis Lacoste, Propriété Zannelli: péril imminent, Commission organisation cérémonies, Total Energies, Déchèterie mobile, Pumptrack, Terrain rue Saint-hippolyte, CCPM, Pays Horloger, Urbanisme.