Séance du 04 juin 2021
04/06/2021

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 30 Avril 2021
  • Avancement grade
  • Création poste saisonnier
  • Achat chemin privé lotissement Lomont
  • Subvention Maison Pour Tous de Blamont
  • Suppléant PNR
  • Déclassement du domaine public
  • Imputation des dépenses suite à la dissolution du CCAS ( Centre Communal Action Social)
  • Recouvrement des restes à recouvrer sur compte de tiers
  • Transfert ou non de la compétence PLU au sein de la CCPM
  • ONF
  • Signalement traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissements sexistes
  • Divers: Démission Véronique Pancher, Remplacement responsable commission environnement-embelissement-fleurissement village, Permanences élections du 20 et 27 juin, CR commission cérémonies et événements conviviaux, CCPM, Pays Horloger,Urbanisme, Remarques.