Séance du 28 janvier 2020
28/01/2020

• Produits irrécouvrables, admission en non-valeur
• SYDED Achats groupés en électricité et en gaz naturel
• Adhésion au Parc Naturel Régional du Doubs Horloger
• Divers
- Vente voirie (Zele-Gaudron)
- Réforme de la Taxe d’habitation
- Marchés publics : nouveaux seuils de procédure de passation des marchés à compter du 1er
janvier 2020
- La Poste : indemnité 2020 pour l’APC
- Enedis guide des élus
- Course de côte
- CCPM
- Pays Horloger
- Formation Evelyne Abram : 10 janvier 2020 : Les élections municipales.
- Association « Les Watchas »
- R.I.C.M
- Canons à sangliers

- Prochaine réunion de conseil le 28 février 2020 sauf impératif.