Séance du 12 décembre 2026
12/12/2025

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 14 Novembre 2025
  • Délibérations: Convention de restitution du personnel, création d'un poste date sème principale première classe à 29,25/35ièmé, création d'un poste d'adjoint technique catégorie C à 3,35/35 ième accompagnement scolaire et entretien,Création d'un poste d'adjoint technique catégorie G2 à 11,50/35ième, indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS), mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suggestions de l'expertise et de l'engagement professionnel.
  • Divers: PLU, Monsieur Rivart, Aire de jeux, Convention droit de passage avec la paroisse protestante, Effondrement de la route de saint hippolyte, Modification des horaires des agents communaux, Commission de révision des listes électorale.